Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  25 juillet 1995

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré chargé de l'orientation en Education spéciale: dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers...

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  Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré chargé de l'orientation en Education spéciale: dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés entre 1971 et 1975, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.

   

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• Mode de classement

  Classé par année de naissance

• 
  Indexation

• Sujets

  éducation spéciale

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  09/06/2017

• Dernière mise à jour :

  31/10/2019 11:02:22

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.